Évaluation des risques liés au nanomatériaux

Souvent dans les réglementations nationales il n’y a pas de vide juridique, les nanomatériaux sont des agents chimiques comme d’autres. Leur danger potentiel étant reconnu, les règles de prévention s’imposent et impliquent la surveillance de l’exposition

Les nouvelles propriétés chimiques qu’offrent les nanotechnologies ouvrent un vaste champ d’innovation mais soulèvent par la même occasion de nombreuses incertitudes quant à leur potentielle toxicité. Il n’est en effet pas possible d’extrapoler à leurs formes nanostructurées les effets déjà connus sur la santé humaine de certaines substances. Il est même probable que la grande réactivité générée par la surface d’échange plus importante qu’offrent les nanoparticules pour une même quantité de matière soit à l’origine d’une augmentation de leur toxicité.

La possibilité de pénétration profonde des nanoparticules, de leurs agrégats et agglomérats dans les voies respiratoires étant importante, la toxicité par inhalation est particulièrement préoccupante. Il faut noter que ce mode de propagation est difficile à évaluer et à maitriser car les nanoparticules sont invisibles.

Le niveau de danger des nanomatériaux est inconnu

L’entreprise est responsable des conséquences sur la santé humaine et sur l’environnement des substances qu’elle fabrique ou utilise (nanomatériaux ou autres). L’employeur est en particulier dans la plupart des pays soumis à une obligation de résultat quant à la protection de la santé de ses salariés.

Cela implique que le risque lié aux nanomatériaux ne peut être ignoré et doit être intégré en fonction des situations à l’évaluation des risques, obligatoire pour l’employeur.

Dans le cas de l’utilisation volontaire des nanomatériaux dans le cycle de production, compte-tenu de la diffusion très large d’alertes sur la dangerosité potentielle des nanomatériaux, l’employeur ne peut qu’appliquer les règles de prévention et de sécurité de niveau supérieur. Ces règles de prévention impliquent légalement la mesure et la surveillance de l’exposition au risque chimique par des mesures de métrologie adaptées aux nanoparticules telles que le permet PARTICLEVER.

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